Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISTRANS
Numéro de dépôt :
1463056
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
18/04/1998
Présentation de la marque DISTRANS
Déposée le 18 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARAKIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « DISTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRANS est expirée depuis le 18 avril 1998.
ARAKIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41